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Conditions générales de vente
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site peluches.ch – exploité par la société Peluches store.
1. Objet Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par le vendeur à l’acheteur, à savoir des coffrets cadeaux de naissance et accessoires pour bébé.
2. Produits Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Toutefois, les éléments contenus dans les coffrets peuvent varier légèrement selon les stocks disponibles, sans en altérer la qualité ou l’esprit du produit.
3. Prix Les prix sont indiqués en euros TTC. Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande.
4. Commande Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Le client recevra une confirmation de commande par e-mail.
5. Paiement Les paiements sont sécurisés et s’effectuent via [indiquer les moyens de paiement acceptés : carte bancaire, PayPal, etc.].
6. Livraison Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. En cas de retard, le vendeur ne pourra être tenu responsable si le délai résulte d’une cause extérieure (retard transporteur, grève, météo, etc.).
7. Droit de rétractation Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les produits personnalisés ou ouverts. Le retour se fait aux frais du client, dans l’emballage d’origine et en parfait état.
8. Service client Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter : Par e-mail : [adresse email] Par formulaire via notre site Par courrier : [adresse postale]
9. Propriété intellectuelle Tous les contenus (textes, images, logo, etc.) présents sur le site sont la propriété exclusive du vendeur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation.
10. Données personnelles Les informations recueillies sont nécessaires à la gestion des commandes. Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de modification ou de suppression de ses données personnelles.
11. Litiges Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant tout recours judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège du vendeur.
1. Objet Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par le vendeur à l’acheteur, à savoir des coffrets cadeaux de naissance et accessoires pour bébé.
2. Produits Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Toutefois, les éléments contenus dans les coffrets peuvent varier légèrement selon les stocks disponibles, sans en altérer la qualité ou l’esprit du produit.
3. Prix Les prix sont indiqués en euros TTC. Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande.
4. Commande Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Le client recevra une confirmation de commande par e-mail.
5. Paiement Les paiements sont sécurisés et s’effectuent via [indiquer les moyens de paiement acceptés : carte bancaire, PayPal, etc.].
6. Livraison Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. En cas de retard, le vendeur ne pourra être tenu responsable si le délai résulte d’une cause extérieure (retard transporteur, grève, météo, etc.).
7. Droit de rétractation Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les produits personnalisés ou ouverts. Le retour se fait aux frais du client, dans l’emballage d’origine et en parfait état.
8. Service client Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter : Par e-mail : [adresse email] Par formulaire via notre site Par courrier : [adresse postale]
9. Propriété intellectuelle Tous les contenus (textes, images, logo, etc.) présents sur le site sont la propriété exclusive du vendeur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation.
10. Données personnelles Les informations recueillies sont nécessaires à la gestion des commandes. Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de modification ou de suppression de ses données personnelles.
11. Litiges Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant tout recours judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège du vendeur.